+33 (0)3 84 66 17 38 / +33 (0)6 80 62 19 12

Mentions légales

par | Fév 1, 2017 |

Propriété

Le site www.closerielescapucines.com est une publication et la propriété de la société Les Capucines SàRL.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lons Le Saunier (39)
sous le N° SIRET : 494 587 678.
TVA intra : FR 244 945 87678

Hébergement du site

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Réalisation

Ce site comporte des liens hypertextes vers des sites gérés par des tiers.
Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la société Les Capucines SARL. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous précisons que :

  • Les informations personnelles collectées pourront être utilisées à l’envoi de messages email.
  • Il ne sera fait aucun autre usage de ces informations qui ne pourront en aucune manière être divulguées à des tiers par la société Les Capucines SARL.
  • Vous disposez, d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles qui vous concerneraient.

Vous pouvez exercer ce droit par e-mail adressé à accueil@closerielescapucines.com

Copyright : @ 2007 et suivantes, société Les Capucines. Tous droits réservés.

Closerie Les Capucines
7 rue de Bourgogne – 39600 ARBOIS – France
03 84 66 17 38